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Marques déposées par FRANCAL
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MAISON FRANCAL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MAISON FRANCAL
FRANCAL, M. Geoffrey MARCANT, Agissant pour le compte de la société "" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4391777
Date de dépôt :
27/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MAISON FRANCAL de FRANCAL

Présentation de la marque MAISON FRANCAL

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2017 par FRANCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON FRANCAL »

Le déposant est FRANCAL, M. Geoffrey MARCANT, Agissant pour le compte de la société "" en cours de formation domicilié(e) 395 Bis rue du général De Gaulle, CS25016 - 59705 - Marcq-en-Baroeul - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCAL, M. Geoffrey MARCANT domicilié(e) 395 Bis rue du général De Gaulle, CS25016 - 59705 - Marcq-en-Baroeul - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04


FRANCAL, M. Geoffrey MARCANT, Agissant pour le compte de la société "" en cours de formation - 395 Bis rue du général De Gaulle, CS25016 - 59705 - Marcq-en-Baroeul - France


FRANCAL, M. Geoffrey MARCANT - 395 Bis rue du général De Gaulle, CS25016 - 59705 - Marcq-en-Baroeul - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Inscription le 14 novembre 2018 - Rejet total n°738436 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-14

Parfums ;

Bougies pour l'éclairage.